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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARCOM
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CHOIX ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOIX ROYAL
STARCOM (SARL)

Numéro de dépôt :
97703345
Date de dépôt :
07/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2007

Présentation de la marque CHOIX ROYAL

Déposée le 7 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOIX ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARCOM domicilié(e) 14 rue Gambetta, 78600 LE MESNIL LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 896 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque CHOIX ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOIX ROYAL est expirée depuis le 7 novembre 2007.

STARCOM a également déposé les autres marques suivantes : STARCOM , ROYAL TEA GARDEN , Printmarseille , LES SAVEURS DU MONDE , Wave Radio , LA VIVA , EDM EXCELLENT DATA MEMORY , FRANGIPANISES , LE MONDE A TABLE , VALAVI


STARCOM (SARL) - 14 rue Gambetta, 78600 LE MESNIL LE ROI - France - SIREN 324896265


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de dénomination n°462696 - Publication au BOPI 2007-10-18

Inscription le 18 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462695 - Publication au BOPI 2007-10-18

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Biscuits, pâtisserie, chocolat, pain d'épices